Les artistes sur le Web: les questions juridiques

Description

Internet constitue un moyen efficace de partager le fruit de son travail en tant qu’artiste. Afin de l’optimiser, c’est-à-dire d’en obtenir tous les avantages sans les inconvénients juridiques, il est important d’en connaître les paramètres.

L’avènement du Web a entraîné plusieurs nouvelles questions juridiques. Plusieurs personnes et particulièrement plusieurs artistes veulent en apprendre davantage sur leurs droits et obligations liées à Internet. Nous proposons donc une formation spécifique aux aspects juridiques du Web qui s’adresse aux artistes de tous les domaines.

Contenu

Voici quelques-unes des questions qui seront abordées lors de cette journée de formation :

-Est-ce que le droit d’auteur s’applique sur le Web?

-Quelles sont les règles liées au droit à l’image qui s’appliquent sur Internet?

- Est-ce que la liberté d’expression s’applique sur Twitter? Quelles sont ses limites de ce qu’on peut y déclarer?

-Comment savoir ce qui peut être dit de façon légale sur le Web lorsque le commentaire est anonyme?

-Comment protéger mes œuvres publiées sur le Web?

-Est-ce que mon blogue constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur ?

-Puis-je poursuivre quelqu’un qui utilise mon œuvre sans mon autorisation sur le Web?

-Qu’advient-il de mes œuvres lorsque je les publie sur Facebook?

-Est-ce que le droit criminel s’applique à Internet?

-Est-ce que mon contrat d’édition (ou tout autre contrat d’exploitation d’une œuvre) s’applique aussi à Internet?

-Y a t-il une police du Web?

Formatrice Véronyque Roy

Véronyque Roy a effectué un baccalauréat en droit, une maîtrise en droit ainsi qu'un diplôme d'études supérieures spécialisées en traduction à l'Université de Montréal. Elle poursuit actuellement des études doctorales en droit à l'Université Laval. Avant ses études en droit et l'obtention de son permis de la pratique du droit par le Barreau du Québec (2000), elle a obtenu un diplôme d'études collégiales en musique du Cégep de Saint-Laurent. En plus de son exercice du droit, elle a enseigné le droit du divertissement à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke et au Recording Arts of Canada. Elle enseigne maintenant le droit de l'édition, toujours à l'Université de Sherbrooke. Après avoir été membre du conseil d'administration du Théâtre du Grand Jour pendant plusieurs années, elle est maintenant membre du conseil d'administration du Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec et elle est maintenant membre du conseil d'administration de Magnitude 6 et de celui de Copibec.