Droits d'auteur et législation en muséologie

Les tenants et aboutissants des droits d'auteurs qui s'appliquent en milieu muséal et patrimonial constituent une préoccupation importante pour de nombreux professionnels, quel que soit leur champ d'action principal. Partant des besoins spécifiques des institutions de la région, cette formation vise à sensibiliser les participants aux enjeux de propriété intellectuelle et à les initier aux bonnes pratiques dans le secteur. Ancrée dans la réalité des activités quotidiennes propre aux institutions muséales et patrimoniales, cette formation couvrira à la fois les aspects théoriques et pratiques. 

Objectifs 

À la fin de cette formation, le participant sera en mesure de : 

  • Expliquer en ses mots les principes de droits d'auteur en muséologie;
  • Appliquer ceux-ci dans ses tâches impliquant des notions de propriété intellectuelle
  • Distinguer les enjeux liés au droit et à l'image;
  • Décrire les principales règles contractuelles visant les activités de diffusions et utiliser correctement la trousse de contrats réalisée par la SMQ

formateur

Détenteur d’un baccalauréat et d’une maîtrise en droit des universités de Sherbrooke et de Montréal, Éric Lefebvre exerce la profession d’avocat depuis 1989 dans les domaines du droit d’auteur et du droit de la culture et des communications. Me Lefebvre a prononcé plusieurs conférences pour l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI), l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA) et le Barreau du Québec. De plus, il donne des cours en droit du divertissement à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, des cours de formation permanente au Barreau du Québec et des formations sur mesure pour différentes associations professionnelles dont la Société des musées du Québec.

 

Me Lefebvre a publié des articles dans les Cahiers de propriété intellectuelle et dans des recueils de conférences aux Éditions Yvon Blais. En 2014, il a rédigé pour la Société des musées du Québec une monographie intitulée Droit d’auteur et institutions muséales : précis juridique et contrats types. Il est actuellement secrétaire-trésorier de la Guilde des musiciens et musiciennes du Québec.